Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETARMA
M. QU XINXING

Numéro de dépôt :
3916671
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
ETARMA de QU XINXING

Présentation de la marque ETARMA

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur QU XINXING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur QU XINXING domicilié(e) 67 RUE DE LA CHAPELLE - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QU XINXING domicilié(e) 67 RUE DE LA CHAPELLE - 75018 - PARIS - France.

La marque ETARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETARMA est expirée depuis le 27 avril 2022.

QU XINXING a également déposé les autres marques suivantes : qs & GEORGE


M. QU XINXING - 67 RUE DE LA CHAPELLE - 75018 - PARIS - France


M. QU XINXING - 67 RUE DE LA CHAPELLE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592783 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.